Heures d'Ouverture
Lundi : 10h00 à 11h00
           17h00 à 19h00

Mardi : 10h00 à 11h00
Jeudi : 10h00 à 11h00
           17H00 à 19h00

Tél. 02.31.44.09.97
mairie@villonslesbuissons.fr

Infos Municipales

Fermer La commune

Fermer Vie municipale

Fermer Urbanisme

Fermer Infos pratiques

Vivre à Villons

Fermer Loisirs

Fermer Salle Multifonctions

Fermer Services

Fermer Renseignements

Fermer Rappels

Caen Normandie Emploi
2017-Caen_Normandie_Emploi.jpg
Photos
Météo aujourd'hui à

Recherche



Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

Actualités - Conseil Municipal

Conseil Municipal

5 décembre 2016, réunion du conseil municipal  -  par

Ordre du Jour
  • Compte rendu du précédent conseil municipal
  • Compte rendu des commissions et syndicats
  • Questions diverses
Délibérations :
1. SDEC : retrait de CABALOR au sein du SDEC
2. SDEC : modification des statuts du SDEC ENERGIE
3. Approbation de la décision de la CLECT concernant les montants des charges nettes transférées « Littoral » pour l’entretien, la surveillance et le nettoyage des plages.
4. Dissolution ou pas dissolution du CCAS
5. Modification du tableau des emplois permanents
6. Cession de matériel de Villons-les-Buissons à la communauté urbaine de Caen la Mer
7. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – RIFSEEP
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du lundi 5 décembre 2016 est disponible dans la rubrique "Réunions du Conseil" Année 2016.

Cliquez ici pour accéder directement à ce procès-verbal

Publié le 01/12/2016 @ 16:49  
Tous les billets  Prévisualiser  Imprimer l'article 
Rubriques

FermerMairie

FermerConseil Municipal

FermerSalle multifonctions

FermerBibliothèque

FermerAnimations

FermerCérémonies

FermerC.C.A.S.

FermerTransports



 
Agenda
 
W3C CSS Skins Papinou © 2007 - Licence Creative Commons
^ Haut ^