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Actualités - Conseil Municipal

Conseil Municipal

30 novembre 2015, réunion du conseil municipal  -  par

Ordre du jour
  • Compte-rendu du précédent conseil municipal
  • Compte-rendu des commissions et syndicats
  • Approbation de la décision de la CLECT concernant le montant des charges nettes transférées pour la ville de Caen suite à la création de services communs
  • Approbation du rapport relatif aux mutualisations entre Caen la mer et ses communes membres
  • Approbation de l’avenant au contrat EDF de la salle des Fêtes
  • Révision du contrat et des tarifs de la salle multifonctions
  • Nomination de deux Agents recenseurs
  • Approbation de la nouvelle convention qui nous lie au service de Remplacement et Missions temporaires  du CDG14
  • Acter le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Calvados et pour avis
  • Questions diverses
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du lundi 30 novembre 2015 est disponible dans la rubrique "Réunions du Conseil" Année 2015.

Cliquez ici pour accéder directement à ce procès-verbal

Publié le 09/11/2015 @ 16:43  
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