Commune de Villons les Buissons

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11 décembre 2017, réunion du conseil municipal (Conseil Municipal)

ORDRE DU JOUR
Compte rendu du précédent conseil municipal
Compte-rendu des commissions et syndicats

DELIBERATIONS

Adhésion de la Communauté de Communes « Cœur de Nacre » au SDEC Energie
Retrait de la commune déléguée de Guilberville du SDEC Energie
Décision de la commission CLECT concernant le montant des charges nettes transférées suite à la création de la CU–Quote-part des frais financiers, signalisation lumineuse tricolore, charges de personnel
Convention de lutte collective contre le frelon asiatique avec FREDON Basse-Normandie
Participation financière des administrés à la lutte pour la destruction de nids de frelons asiatiques sur le domaine privé
Décision Modificative n° 2 pour le nouveau calcul de l’attribution de compensation à Caen la mer
Nouvelle convention d’utilisation du service commun instructeur ADS (sols) de Caen la mer
Implantation de deux panneaux « STOP » au carrefour de la rue des Sherbrooke Fusiliers et de la rue de Cambes
Nomination pour attribution d’honorariat de maire
Division de la parcelle ZD 209 pour cession aux propriétaires de la parcelle ZD 315
Investissement d’un ensemble complet de jeux d’enfants   
Jardin partagé sur terrain communal

QUESTIONS DIVERSES

Confirmation des horaires des agents de Villons les Buissons dans la structure de Caen la mer