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2016 - Séance du 27 juin 2016

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 JUIN 2016

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
Syndicat d’eau de la Source de Thaon : Le budget a été voté. Le nombre d’abonnés a augmenté de 2% en 2015. Une nouvelle tranche de travaux va être engagée pour 1,7M€, avec un financement par emprunt pour 1,2M€. Un pylône sera installé auprès du château d’eau d’Anisy, pour accueillir les antennes de téléphonie, que la règlementation sanitaire interdira désormais de laisser sur le château d’eau.
Commission Animation : Le Forum des Activités aura lieu le 10 septembre 2016 avec invitation des nouveaux habitants pour faire connaissance.
La connexion internet fibre de la mairie est opérationnelle.
Une nouvelle convention a été signée avec le RAM, pour officialiser l’entrée de Saint-Contest, à la place de Carpiquet qui crée son propre RAM.
Commission Travaux : Les travaux du cimetière vont débuter au mois de juillet avec l’abattage des deux arbres, puis ils reprendront en septembre.

PROJET OU CONCRETISATION D’UNE NOUVELLE LIGNE DE BUS VILLONS-LES-BUISSONS/CAEN

Une nouvelle organisation de la ligne 24 va être mise en place à la rentrée. La ligne sera en horaires fixes, et le nombre d’arrêts sera revu pour permettre un accès au Calvaire Saint-Pierre en 23 minutes. Cette organisation sera à l’essai pendant une année, et sera reconduite si la fréquentation est suffisante.

ORGANISATION DE LA CEREMONIE DU 30EME ANNIVERSAIRE DU COMITE JUNO EN NOVEMBRE 2016 A VILLONS- LES-BUISSONS
: Le Comité Juno a décidé d’utiliser la salle multifonctions de Villons-les-Buissons les 5 et 6 novembre 2016 pour les cérémonies du 30 ème anniversaire de ce Comité et cela en présence de représentants des autorités canadiennes.

DELIBERATIONS
Indemnités de gardiennage de l’église : Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d’accorder l’indemnité de gardiennage de l’église à Monsieur le Curé de la paroisse dont la commune dépend. Cette indemnité est fixée par circulaire. Elle est actuellement d’un montant de 119,55 € pour un gardien ne résidant pas dans la commune, visitant l’église à des périodes rapprochées. Le montant de cette indemnité est revalorisé par circulaire.
Avis relatif à l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale fusion-extension et transformation de la future communauté urbaine : le conseil municipal après en avoir délibéré, par 11 voix pour et 1 abstention décide : de donner un avis favorable, concernant l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (communauté urbaine) issu de la fusion de la communauté d’agglomération de Caen la Mer, de la communauté de communes Entre Thue et Mue et de la communauté de communes Plaine Sud de Caen et de l’extension à la commune de Thaon, et cela tel que transmis par Monsieur le Préfet du Calvados, par courrier en date du 4 mai 2016.
 
L’ordre du jour étant épuisé, et personne n’ayant de question à poser, la séance est levée à 23h30.
 

Date de création : 05/11/2016 @ 10:19
Dernière modification : 05/11/2016 @ 10:19
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