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2014 - Séance du 28 mars 2014

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 MARS 2014

INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance est ouverte sous la présidence de M. Jean-François LE QUERLER, maire qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.

ELECTION DU MAIRE
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages exprimés : 14 et 1 blanc
A obtenu : 14 voix
Gérald ANIEL a été proclamé maire, et immédiatement installé.
Il prend la présidence de la séance.

Le conseil municipal fixe à 4 le nombre d’adjoints au maire, à l’unanimité pour les délégations suivantes :

1 – Finances
2 – Entretien communal et travaux
3 – Communication et animation
4 – Urbanisme

ELECTION DES ADJOINTS

  • 1er adjoint, délégué aux finances : Yves REGNIER, seul candidat, élu à l’unanimité.
  • 2ème adjoint, délégué à l’entretien communal et travaux : Pierre JAMES-BRASSET, seul candidat, élu avec 14 voix 1 blanc.
  • 3ème adjoint, délégué à la communication et animation : Patrick de BRUYN, seul candidat, élu avec 14 voix 1 blanc.
  • 4ème adjoint, délégué à l’urbanisme : Magali PATORNI, seul candidate, élue avec 13 voix 2 blancs.
 Le conseil vote à l’unanimité les indemnités suivantes pour les élus :
  • Maire : 31% de l’indice brut 1015, soit 1180€ brut/mois pour 2014.
  • Adjoints : 8,25% de l’indice brut 1015, soit 325€/mois pour 2014.

COMMISSIONS COMMUNALES

  • Finances : Yves REGNIER, Gaëlle BOUET, Marie THOMAS, Eric DECHAUFOUR, Pierre JAMES-BRASSET, Jean-François LE QUERLER.
  • Entretien et travaux : Pierre JAMES-BRASSET, Annie LIEURAY-GAINON, Jezabel LUSSEAU, Marie THOMAS, Jean LOUVEL.
  • Animation et Communication : Patrick de BRUYN, Gaëlle BOUET, Chantal DE MOLINER, Nathalie ROYE, Eric DECHAUFOUR.
  • Urbanisme : Magali PATORNI, Annie LIEURAY-GAINON, Jézabel LUSSEAU, Nathalie ROYE, Pierre JAMES-BRASSET, Franck LAMIDEY, Jean LOUVEL.
  • CCAS : Patrick de BRUYN, Gaëlle BOUET, Chantal de MOLINER, Annie LIEURAY-GAINON, Eric DECHAUFOUR. Le conseil municipal propose Mmes CARRAL, DELANNET, DELPERIE, LEFEVRE, MIRET. 

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • SIVEDAC : Jean-François LEQUERLER
  • Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la Source du Thaon : Franck LAMIDEY, Jean LOUVEL.
  • SCOT : Magali PATORNI
  • AUCAME : Annie LIEURAY-GAINON
  • SDEC : Pierre JAMES-BRASSET, Jean LOUVEL
  • Comité JUNO : Patrick de BRUYN
  • VIACITES : Pierre JAMES-BRASSET

QUESTIONS DIVERSES
Le 7 avril aura lieu une réunion avec 7 représentants de l’état norvégien et de l’ambassade de Norvège en vue de préparer les festivités du 70ème anniversaire du débarquement de 1944. Une cérémonie sera tenue le 5 juin au monument norvégien et à l’entrée du lotissement VIKLAND.

Une cérémonie à la mémoire des troupes canadiennes aura lieu le 2 juin, en collaboration avec les communes de Saint-Contest et Authie.


L’enquête publique concernant le PLU sera menée du 5 avril au 5 mai, avec 3 dates de présence du commissaire enquêteur : les 5 avril, 19 avril et 5 mai.


Dans la rue de Norvège (lotissement VIKLAND), les habitants ne bénéficient pas encore de distribution du courrier postal. La commune a adhéré au principe des CIDEX pour ce lotissement, mais la Poste n’a pas encore répondu sur la possibilité d’installer un CIDEX provisoire en attente de la fin des travaux d’aménagement des voiries. Faute de cet accord, la commune abandonnera les CIDEX et les habitants installeront leurs propres boîtes aux lettres.


Jézabel LUSSEAU demande si les réunions hebdomadaires du maire et des adjoints peuvent donner lieu à des comptes-rendus écrits diffusés aux membres du conseil municipal.


Gérald ANIEL indique que cela pourra être fait autant que possible, et qu’il est également prévu de renforcer la communication auprès du conseil municipal concernant les activités institutionnelles de Caen La Mer.


L’ordre du jour étant épuisé, et personne n’ayant d’autres quest
ions, la séance est levée à 22h30.

 

Date de création : 07/07/2014 @ 16:17
Dernière modification : 07/07/2014 @ 17:03
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