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2011 - Séance du 8 décembre 2011

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 DECEMBRE 2011

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
MM. LE QUERLER, Maire

ANIEL, HENRI, JAMES, REGNIER, Adjoints
Mmes :  
ALLELY, LIEURAY, LUSSEAU, MIRET, ROUSSELLE et TACHER
MM. de BRUYN, 
LAMIDEY, LOUVEL
Absent  : CLET 
Monsieur Yves REGNIER a été élu Secrétaire.

Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la réunion du 26 septembre
Compte-rendu des Commissions et syndicats
PLU et carte communale
Questions diverses
Délibérations :

- Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012
- Vœu en faveur du maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux.

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2011 : le texte suivant annule et remplace la rédaction du 26/09/11 pour le point « test déchets verts »  (questions diverses).

« Le test actuellement réalisé par Caen-la-mer sur les rues des cerisiers, des tilleuls et l’impasse des aubépines consistant à réduire à un passage par quinzaine et à remplacer les sacs par un conteneur de 240 litres ne donne pas satisfaction à une grande majorité des riverains.

En effet, et même s’il n’est pas question de remettre en cause les objectifs généraux de ce test, à savoir  réduction à terme de la quantité de déchets verts à traiter, ramassage en bac, la solution du compostage n’est pas totalement opérante compte tenu de la taille des parcelles, toutes égales ou supérieures à 1000 M2. Elle ne permet pas d’éliminer efficacement certains déchets et n’est pas suffisante notamment  aux périodes de l’année de forte pousse et de taille.

Ces avis ont été exprimés par une majorité de foyers auprès de l’enquêteur passé à deux reprises chez les habitants, il faut donc maintenant que les conclusions de ce test soient tirées et à cet effet il est demandé une réunion avec les responsables de Caen-la-mer. »

Compte rendu des commissions et syndicats
Comité de jumelage : demande d’une autorisation pour organiser une deuxième édition de la Foire aux Greniers le 13 mai 2012. Accord sous réserve d’une demande de l’ASL lors de l’AG du 09 décembre.
" RESEAU " : l’adhésion à FREDON (optimisation de l’utilisation des produits de traitement) n’est pas utile, le personnel communal allant en formation à Caen la mer.
CCAS : le noël des enfants aura lieu samedi 10 décembre, avec un magicien pour assurer l’animation.
Par-Courts croisés : Monsieur le maire va participer à la réunion de débriefing. Après une année gratuite pour découvrir, il faudra prochainement décider si la commune souhaite pour 2012 participer à ce programme (coût autour de 1200 €).
Vœux 2012 : Monsieur Delannet a proposé de faire une exposition photos à découvrir le jour des vœux. Celui-ci sera contacté.
Artothèque : Monsieur Delannet a accepté d’aider Chloé (secrétaire de mairie) à choisir les œuvres qui seront exposées à la mairie.
DRAC : la DRAC peut nous aider à organiser un évènement dans la salle de Villons. Manifestation pour les Villonnais et beaucoup plus largement pour toutes les personnes intéressées par le thème choisi.
Randonnées du lin : suite à une rencontre avec le président de la coopérative, une date a été fixée pour l’organisation d’une manifestation autour du lin, le 03 juin 2012.
Syndicat des eaux : le prix de la partie fixe va baisser, passant de 29.19 à 26.20, par contre le prix du m3 va augmenter passant de 0.3628 à 0.3925.
Cimetière : Suite au passage de la commission urbanisme au cimetière les  travaux suivants ont été réalisés :
- La haie de séparation avec le voisin a été taillée par les employés côté cimetière et par le propriétaire du terrain voisin de l’autre côté.
- Le coin déchets verts a été réaménagé et le bac a été déplacé.
- Aménagement des alentours du monument aux morts.

Cimetière : Suite à la procédure engagée pour identifier les tombes relevables, le budget est à prévoir sur 2012 et 2013 :
- 23 tombes pour un coût de 13500 € HT.
- Obligation de réaliser 4 ou 5 caveaux pour éviter des éboulements des tombes voisines pour 1250 € HT par emplacement. Ces caveaux seront revendus aux personnes souhaitant acheter des concessions aménagées.
Assainissement : les travaux de raccordement pour le nouveau lotissement ont été réalisés par Caen la mer.
Compost : des sacs de compost seront disponibles en 2012, les personnes intéressées doivent se rapprocher de la mairie.
Travaux :
- Une douche et un lavabo ont été installés dans le local technique à l’intention des employés communaux.
- Le changement de l’éclairage extérieur de l’église est à l’étude.
- Des travaux de réfection sur les monuments aux morts et canadien vont être prochainement réalisés.
- Le démoussage du toit de l’église va être réalisé.
- Une signalétique va être installée sur les murs de la mairie et de la bibliothèque.
PLU : L’idée de passer du POS à la carte communale est abandonnée suite aux recommandations de la DDTM. Diverses réunions vont être programmées avec les services compétents pour prendre connaissance des tâches à mener pour réussir la mise au point de notre PLU, la réflexion de fond restant bien entendu aux élus qui doivent définir clairement ce qu’ils veulent pour l’avenir de la commune.
SIGAZ : En accord avec le Sigaz et la société Antargaz, la commune a autorisé le retrait de celle-ci, compte tenu de la difficulté à convaincre les habitants, proches du lotissement Vikland, de s’abonner au gaz. La solution technique de ce retrait sera étudiée par le Sigaz et son concessionnaire. Le conseil municipal a délibéré le 27 juin 2011 sur ce sujet.
CAEN METROPOLE : Le programme d’action du Plan Energie Climat Territorial (PCET) a été adopté et les fiches opérationnelles qu’il contient seront à « assimiler » par les communes au fur et à mesure des besoins.

Délibérations :
Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2012 (15 000€).
Vœu en faveur du maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux: 3 abstentions.

Questions diverses :

Bibliothèque : Un courrier sera adressé à Caen la mer, s’associant à celui de la municipalité de St Aubin d’Arquenay, pour tenter d’infléchir la position de l’agglomération concernant le réseau des bibliothèques.
SMA : refus de payer pour mettre des affiches de vœux dans les panneaux de la commune.

L’ordre du jour étant épuisé et personne n’ayant de questions à poser, la séance est levée à 23H00.

 


Date de création : 23/12/2011 @ 20:36
Dernière modification : 23/12/2011 @ 20:36
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