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2011 - Séance du 28 mars 2011

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 MARS 2011

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
MM. LE QUERLER, Maire

ANIEL, HENRI, JAMES REGNIER, Adjoints
Mmes :  LIEURAY, LUSSEAU, MIRET,
ROUSSELLE et TACHER
MM. de BRUYN, CLET, LAMIDEY, LOUVEL

Pouvoir de Mme ALLELY
à M LE QUERLER
Absents  : Mme
ALLELY,  et M LAMIDEY
Monsieur Yves REGNIER a été élu Secrétaire.

Ordre du jour :
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 février 2011
Vote du Budget Primitif 2011 et des Taux d’imposition
Vote des subventions
Compte-rendu des Commissions et syndicats
Questions diverses.


Compte rendu de la réunion du 28 février 2011 : (à compléter)

Vote du Budget Primitif 2011 et Taux d’imposition 2011 :
Le Président de la Commission Finances présente le budget primitif 2011 qui s’équilibre en fonctionnement à la somme de 265 567.79€ et en investissement à 106 869 €.
Vote des taux : Une proposition d’augmentation des taux de 3 % est faite pour procéder à une augmentation faible en plusieurs fois plutôt qu’une plus grande en une fois lorsque c’est nécessaire. La proposition est acceptée à l’unanimité. 
Le Budget primitif 2011 est voté au chapitre et à l’unanimité.
Une vue d’ensemble des sections fonctionnement et investissement est annexée au présent compte-rendu ainsi que la répartition du vote des taux 2011.


Vote des subventions : la liste des subventions ci dessous est accordée à l'unanimité

La demande de subvention de l’ASL est ramenée à 1300€. En effet, cette somme est nécessaire pour assurer l’heure du conte et pour le fonctionnement de la bibliothèque en respectant les « normes » imposées par la BDP (bibliothèque départementale de prêt). Le reste de l’activité de l’ASL devra s’équilibrer avec les cotisations et les réserves.
Compte tenu des besoins accrus du CCAS, la subvention sera portée à 3 000 €.


Compte rendu des Commissions et Syndicats
 :
Travaux
Une réunion est prévue afin d'envisager les futures plantations. Les travaux du Chemin de Cairon sont menés à bien par l'entreprise Letellier. L'entrée du chemin de Fontaine Henry fera également l'objet d'une réfection en revêtement bi-couche. Le terrain de boules sera également aménagé.
La circulation rue des buissons sera réglementée courant avril lors de travaux d'assainissement. Le démoussage du toit de l'Eglise est en cours de planification suite à une demande des monuments historiques.
CCAS
Une réunion a eu lieu afin de valider le compte administratif et exposer le budget primitif 2011.
Le repas des Anciens sera organisé le 16 octobre.
Le Noël des enfants aura lieu le 10 décembre. Le père Noël est prévenu !
Animation
Normhost et Adista ont répondu à l’appel d’offres « telecom » : le choix sera fait dans les jours qui viennent.
La randonnée du lin prévue le 5 juin prochain est reportée au mois de juin 2012.
Haut débit
Une réunion organisée par Caen La Mer a eu lieu avec pour thème le recensement des fourreaux. L'objectif est de faciliter l'implantation des futures implantations.
Le conseil général lance une délégation de service public pour desservir les foyers en fibre optique.
Cimetière
La dernière phase du relèvement des sépultures à l'état d'abandon a eu lieu le 15 mars. Il ressort de ce procès verbal de reprise que  22 concessions seront relevables par la commune, pour un coût de 525€ par tombe. Ce coût et cette procédure seront engagés sur le budget 2012, avec 3 objectifs: redonner des disponibilités de place, gérer la sécurité, assurer l’esthétique de l’entrée de l'Eglise.
Urbanisme
Les travaux relatifs au nouveau lotissement commenceront par l'assainissement dans la rue des buissons.
L’installation d’un second conteneur à verre sera étudiée, si possible enterrée.
Les horaires de dépôt du verre seront normalisés.
Commission environnement
Augmentation modérée de la TEOM.
Il y a augmentation du nombre de composteurs distribués (51.5% des villonnais sont équipés).
Réunion du SDEC : la commune n'a pas de délégué suppléant et il faut envisager d’en désigner un.

Questions diverses :

Une plaque d'égout est à replacer à l’angle de la rue des tilleuls et de la rue des cerisiers. 


L’ordre du jour étant épuisé, et personne n’ayant de question à poser, la séance est levée à 23h15.


Date de création : 14/10/2011 @ 19:32
Dernière modification : 14/10/2011 @ 19:32
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