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2011 - Séance du 26 septembre 2011


COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2011

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
MM. LE QUERLER, Maire

ANIEL, HENRI, JAMES REGNIER, Adjoints
Mmes :  LIEURAY, LUSSEAU, MIRET,
ROUSSELLE et TACHER
MM. de BRUYN, CLET, LOUVEL

Pouvoir de Mme ALLELY
à M LE QUERLER
Absents  : Mme
ALLELY,  et M LAMIDEY
Monsieur Yves REGNIER a été élu Secrétaire.

Ordre du jour :
Compte rendu du précédent Conseil Municipal
Compte-rendu des Commissions et syndicats
Délibérations :
- Budget : décision modificative.
- « Tourne à gauche » Vikland.
-  taxe d’aménagement.
Questions diverses.

Compte rendu du précédent Conseil Municipal
Le compte rendu du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité.

Compte rendu des commissions et syndicats

Animation :
- Le bulletin municipal 2011 doit être élaboré. Les journées du lin seront programmées en juin 2012.
- Par-courts croisés : La commune a accepté l’offre d’essai de l’espace Jean Vilar de Ifs et participera donc aux par-courts croisés à titre gratuit pour découvrir ce programme. 3 représentations dans 3 communes le même jour. Participation de 6 ou 7 euros par spectateur. Déplacement en bus entre les communes (limité à 50 places par commune).

ADMR
: Réorganisation du bureau de Biéville-Beuville avec l'intégration de Blainville et Bénouville. Election de Jézabel L au poste de VP

CCAS
: le repas des anciens aura lieu le 16 octobre 2011.
Commission environnement : La nouvelle borne textile fonctionne très bien à Villons les Buissons. Plus de 250kg de vêtements ont été collectés au cours du premier mois.

Travaux :

- Les travaux Vikland ont commencé, la première phase qui consiste à faire la voirie et passer les réseaux est déjà bien avancée. Début octobre, une fois la première phase achevée, la mairie étudiera les premières demandes de permis de construire.
- Le local technique sera équipé d'une douche et d'un lavabo courant octobre afin de libérer le petit local près de la Mairie.
- Le mur de la mare de la D220 s'affaisse, la voirie fissurée est en danger, la mare a ravinée le mur. La commune a fait appel aux instances départementales (pour demander une subvention), et fait établir un devis. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité une délibération relative à la demande de subvention au Conseil Général concernant les travaux de la mare sur la RD220 :

Délibérations :
- Budget : décision modificative
Le conseil municipal vote à l'unanimité une décision modificative de 10 000€ au budget 2011 afin de pouvoir mandater les dépenses d'investissement effectuées (local technique, mare).
- « Tourne à gauche » Vikland
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer une nouvelle convention avec le département et la société Le Domaine du Mont Roty concernant la réalisation d’un carrefour sécurisé entre la route départementale 220 et la voie nouvelle permettant l’accès au lotissement « Résidence Vikland » situé sur la commune de Villons les Buissons.
- Taxe d’aménagement
Le conseil municipal de Villons les Buissons décide à l’unanimité, d’instituer le taux de 5% sur l’ensemble du territoire communal. Cette taxe portera sur les constructions nouvelles et les extensions, elle s'appliquera à partir du 1er mars 2012.
- Point sur la prise en charge des voiries et espaces verts « Les Erables »
- Lotissement « Les Erables » : La Mairie a fait faire un devis pour connaître le coût d’une remise en état des espaces verts afin de le communiquer aux riverains lors de la réunion prévue le 28 octobre.

Questions diverses :
- Labyrinthe : Bilan positif pour la saison 2011.Plus de 7000 visiteurs durant la saison.
- Suite au courrier envoyé par la mairie, et par mesure de sécurité, un certain nombre de haies des habitants ont été taillées.
- Le test «  déchets verts » réalisé rue des cerisiers donne lieu à des réactions diverses.
- Suite à la réorganisation des transports en commun de septembre, les arrêts ont été modifiés. Une demande a été faite à Viacités pour que les arrêts soient remis à leurs précédentes places.
L’ordre du jour étant épuisé et personne n’ayant de questions à poser, la séance est levée à 22H30.


Date de création : 14/10/2011 @ 19:07
Dernière modification : 14/10/2011 @ 19:11
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