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2011 - Séance du 27 juin 2011

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 27 JUIN 2011

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
MM. LE QUERLER, Maire

ANIEL, REGNIER, Adjoints
Mmes : ALLELY, LIEURAY, LUSSEAU, MIRET et TACHER
MM. de BRUYN, CLET, LAMIDEY, LOUVEL

Pouvoir de Mme ROUSSELLE à Mme MIRET
Pouvoir de M HENRI à M REGNIER
Absents  : Mme ROUSSELLE et MM. HENRI et JAMES

Monsieur Yves REGNIER a été élu Secrétaire.

Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu du précédent Conseil Municipal
Compte-rendu des Commissions et syndicats
Délibérations :
Prise en charge des voiries et espaces verts « Erables »
Convention « ANTARGAZ »
Cimetière 
Convention « ATESAT »
Convention Enfance jeunesse 2ème génération
Questions diverses.


Approbation du compte rendu  du précédent conseil municipal
Le compte rendu du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité.

Compte rendu des commissions et syndicats :

Viacités: le service de bus sur réservation étant très peu utilisé, il sera modifié en septembre. Les bus passeront par Mathieu, ce qui aura pour effet d’augmenter la durée du trajet d’environ 12 minutes.

Animation :

Par-courts croisés : La commune a accepté l’offre d’essai de l’espace Jean Vilar de Ifs et participera donc aux par-courts croisés à titre gratuit pour découvrir ce programme. 3 représentations dans 3 communes le même jour. Participation de 6 ou 7 euros par spectateur. Déplacement en bus entre les communes (limité à 50 places par commune).
Foire à la brocante : Bon bilan de la foire organisée en mai. Le jumelage fait sa demande pour l’an prochain. L’ASL va être contactée pour connaître ses prévisions d’organisation d’évènements.
Labyrinthe : Comme prévu le labyrinthe de Caen ouvrira ses portes début juillet sur la commune.

CCAS
 :
Délibération contrat enfance jeunesse 2° génération votée à l’unanimité.
Délibération Contrat RAM votée à l’unanimité.

Urbanisme
 :
Taxe d’aménagement : Présentation de cette nouvelle taxe. La commune devra délibérer au prochain CM sur le taux de cette taxe qui va remplacer la TLE et autres taxes liées actuellement aux permis de construire.
Cimetière : Le CM vote à l’unanimité la délibération actant le relèvement des tombes identifiées suite à la procédure menée par Elabor. Ce relèvement se fera en plusieurs étapes pour étaler le budget sur plusieurs exercices. (11 tombes pour environ 2 000€ par tombe).

Travaux
 :
La voirie du chemin de Fontaine Henry a été refaite en bicouche.
Un deuxième conteneur à verre a été installé près du terrain de tennis. Il est rappelé que les verres ne doivent pas être déposés avant 9h et après 20h pour éviter les nuisances sonores.
La mare de la rue des Sherbrooke Fusiliers a été nettoyée.
Il y a un risque d’affaissement de la voirie Rue des Sherbrooke. Le maire a pris contact avec le Conseil Général pour envisager les travaux sur cette route départementale.

Lotissement « Les Erables »
 : le lotisseur est en liquidation. Le maire a rencontré les riverains et leur a confirmé par un courrier qu’ils devaient se constituer en association et s’adresser au liquidateur pour faire effectuer les travaux restant à faire et pour qu’il fasse réaliser les travaux d’entretien.

Le CM vote pour la prise en charge des voiries et espaces verts du lotissement « Les Erables » sous conditions.

Alimentation en gaz
 : Le futur lotissement ayant tardé à sortir et suite à divers problèmes, un grand nombre de personnes potentiellement intéressées par le gaz ont décidé de ne pas donner suite. Le projet n’est donc plus viable pour la Société ANTARGAZ. Le CM autorise le SIGAZ et son délégataire ANTARGAZ à abandonner le projet sur Villons les Buissons.
Il va être demandé à la SAFAUR de faucher le terrain du futur lotissement.

Convention ATESAT
 : l’adhésion à cette convention avec la DDTM permet à la commune de bénéficier de conseils en matière d’urbanisme. Le CM vote à l’unanimité pour adhérer.
 

L’ordre du jour étant épuisé et personne n’ayant de questions à poser la séance est levée à 23H30.

 


Date de création : 25/09/2011 @ 20:35
Dernière modification : 14/10/2011 @ 19:08
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