Heures d'Ouverture
Lundi : 10h00 à 11h00
           17h00 à 19h00

Mardi : 10h00 à 11h00
Jeudi : 10h00 à 11h00
           17H00 à 19h00

Tél. 02.31.44.09.97

Infos Municipales

Fermer La commune

Fermer Vie municipale

Fermer Urbanisme

Fermer Infos pratiques

Vivre à Villons

Fermer Loisirs

Fermer Salle Multifonctions

Fermer Services

Fermer Renseignements

Fermer Rappels

Photos
Météo aujourd'hui à

Recherche



Contact Mairie
Visites

   visiteurs

   visiteurs en ligne

2011 - Séance du 28 février 2011

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 FEVRIER 2011

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
MM. LE QUERLER, Maire

ANIEL, JAMES, REGNIER, Adjoints
Mmes : ALLELY, LIEURAY, LUSSEAU, MIRET et TACHER
MM. de BRUYN, CLET, LAMIDEY, LOUVEL

Pouvoir de Mme ROUSSELLE à Mme MIRET
Pouvoir de M HENRI à M REGNIER
Absents excusés : Mme ROUSSELLE et M. HENRI

Monsieur Yves REGNIER a été élu Secrétaire

Ordre du jour :

Approbation du Compte rendu de la séance du 6 décembre 2010
Compte Administratif et Compte de gestion 2010
Affectation des résultats cumulés de fonctionnement et d’investissement au 31/12/2010
Subventions 2011
Compte-rendu des Commissions et syndicats
Questions diverses


1. Approbation du compte rendu  de la séance du 6 décembre 2010
A la demande de Mmes Lusseau et Miret, les modifications suivantes sont apportées :
- point 1, rue de la pépinière, ajouter : « En réponse à une question, il est répondu que les bordures de trottoir n’ont été posées que d’un côté car la pente initiale de la chaussée n’a pas permis d’en réaliser sur le deuxième côté. »
- point 3, Cambes en plaine, remplacer : « Mme Miret….très mauvais état » par : « Concernant le partenariat avec Cambes, madame Miret intervient sur deux points : l’amélioration des conditions de circulation lors du dernier épisode neigeux a été grandement appréciée. Elle remercie la municipalité de Cambes pour son aide dans le salage d’une grande partie de la voirie de Villons. Elle souligne par ailleurs que la route qui relie les deux communes est en très mauvais état, par conséquent dangereuse, et demande si des travaux de réfection ne pourraient pas être envisagés. »

2. Compte administratif 2010
Le Président de la Commission Finances présente le compte administratif 2010 qui fait ressortir un résultat positif de l’exercice 2010 en fonctionnement de 26 387,61 €. Les deux sections, avec report des excédents antérieurs donnent : un résultat  positif de  (232 009,74 € - 205 622,13 €) + 41 430,18 € = +67 817,79 €  en fonctionnement et un montant négatif de (+ 232 970,97 € - 349 883,12 €) + 113 750,02 € = - 3 162,13 €  pour la section d’investissement.
Sur les deux sections, le résultat est positif de 64 655,66 €
Le Trésorier de Ouistreham expose le contrôle des Résultats et Ajustement. Il souligne la stabilité du budget communal.
Après examen, le compte administratif 2010 et le compte de gestion sont votés à l’unanimité.

3. Affectation des résultats cumulés au 31/12/2010
Les membres du Conseil Municipal votent à l’unanimité l’affectation du résultat cumulé de fonctionnement (67 817,79 €) au 31/12/2010 comme suit :
– 17 817 € en report de la section fonctionnement
– 50 000 € au 1068, en excédent de fonctionnement capitalisé en section d’investissement.

4. Propositions pour les  subventions 2011
A.D.M.R.  400,00 €
A.I.V.A.  331,00 €
A.S.P.E.C. 100,00 €
A.S.L. 1.300,00 €
Banque alimentaire  331,00 €
C.I.F.A.C. 34,90 €
Comité de Jumelage  300,00 €
Comité JUNO 80,00 €
MUTAME
 291,92 €
Mutualité Française Calvados  1.356,98 €
U.D.O.G.E.C.  2.500,00 €

5. SIGAZ
Les membres du Conseil Municipal votent à l’unanimité  leur accord pour le retrait de la commune de Vieux du SIGAZ et pour l’entrée de la commune de Vimont.

6. Déclaration Préalable de Travaux
Les membres du Conseil Municipal votent à l’unanimité  une délibération imposant à tous les habitants désireux de faire des travaux (ne nécessitant pas le dépôt d’une demande de permis de construire) l’obligation de faire une Déclaration Préalable de Travaux.

7. Taxe gouvernementale
Les membres du Conseil Municipal votent à l’unanimité un voeux contre le projet d'instauration d’une taxe gouvernementale sur les loyers des logements sociaux.

Compte rendu des commissions et syndicats

Comité de jumelage : L'organisation et la publicité de la foire aux greniers qui aura lieu le 15 mai ont commencé. La soirée Jazz est prévue le 16 avril 2011.
Commission animation : Il est proposé de mettre à jour le règlement intérieur de la salle multifonctions. Il est suggéré de faire des  « pré-réservation » de la salle pour les activités municipales et pour celles de l’ASL. Prévision de nouvelles pages sur le site internet (CCAS, les écoles).
ADMR : L'équipe de l'ADMR de Biéville-Beuville assure un bon « encadrement administratif ». L'ADMR ne rend pas seulement service aux personnes âgées mais aussi aux familles. Jézabel Lusseau  suivra une formation spécifique au sein de l'ADMR pour mieux renseigner les familles sur tous les services et aides qui sont mis en place.
CCAS : une réunion est prévue la semaine prochaine.
Commission urbanisme : depuis 3 ans, la procédure de relèvement des tombes en état d'abandon est en cours. Le 15 mars 2011 à 09h00, le dernier constat sera effectué en présence d'un OPJ. L'espace libéré permettra d’attribuer une vingtaine de concessions.
Le clos du bailli : Il faudra installer un panneau indiquant le nom de la rue.

Questions diverses

Recensement : 708 habitants
Organisation du bureau de vote pour les élections cantonales

L’ordre du jour étant épuisé et personne n’ayant de question à poser, la séance est levée à 23 H 00.

Date de création : 08/04/2011 @ 17:46
Dernière modification : 19/04/2011 @ 21:13
Catégorie :
Page lue 3019 fois


Imprimer l'article Imprimer l'article

 
Agenda
 
W3C CSS Skins Papinou © 2007 - Licence Creative Commons
^ Haut ^