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2010 - Séance du 19 mai 2010

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2010

Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
MM. LE QUERLER, Maire

ANIEL, HENRI, JAMES, REGNIER, Adjoints
Mmes : ALLELY, LIEURAY, LUSSEAU, MIRET, ROUSSELLE et TACHER
MM. CLET, LAMIDEY et LOUVEL
Pouvoir de M. de BRUYN à M. LE QUERLER
Absent excusé : M. de BRUYN
En présence de Madame MACHEFERT, représentante de l’ADMR sur notre Commune
Monsieur Yves REGNIER a été élu Secrétaire

Ordre du jour :

1.    Lotissement VIKLAND

2.    Transfert de voirie des lotissements « Les Erables » et « Le Clos du Bailli

3.    Poste de secrétariat

4. Compte-rendu des Commissions et syndicats

5. Questions diverses

Madame MACHEFERT est venue informer le Conseil Municipal de sa démission et de la dissolution de l’ADMR de Thaon.
Madame MACHEFERT ne représentera plus la commune. Villons les Buissons sera rattachée à Bieville-Beuville. La future assemblée Générale aura lieu le 8 juin 2010.
Il faut essayer de trouver une personne pour assurer le lien entre les administrations, les usagers et le personnel (au sein du CCAS).
Madame MACHEFERT restera cependant le contact local mais n’interviendra plus administrativement.

1 - Lotissement VIKLAND :
Après avoir pris conseil auprès d’un architecte et d’un urbaniste, il est proposé que soit établi un règlement assez souple, qui respecte le POS et qui étudie au cas le cas les demandes de permis pour juger du caractère architectural de la demande. Le Conseil Municipal vote son accord à l’unanimité.
Convention avec le Conseil Général : Vu la nécessité de signer une convention définissant les modalités d’entretien d’un ouvrage sur le domaine public départemental entre la commune et le Département, relatif au tourné à gauche sur la RD 220 au niveau du nouveau lotissement « VIKLAND », le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention.

2 - Transfert de voirie des lotissements :
Lotissement les Erables : les demandes effectuées auprès du lotisseur restent sans effet. Une date limite lui a été imposée : 31 mai 2010. Ensuite, des poursuites sont envisagées.
Le Clos du Bailli : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’acquérir l’assiette foncière constituée par les parcelles nécessaires à la voirie du lotissement du Clos du Bailli. Monsieur le Maire est chargé de signer l’acte notarié chez Maître DESHAYES. Tous les frais seront à la charge du cédant, la SCI Immobilière de Villons les Buissons.


3 - Poste de Secrétariat :

Le Conseil Municipal décide de créer un poste d’adjoint administratif de 1ère classe ainsi qu’un de deuxième classe (si nécessaire) afin d’élargir  le niveau de recrutement à compter du 1er juillet 2010. Le poste sera à temps non complet d’une durée hebdomadaire de 17.50/35ème.
L’I.A.T. de l’adjoint administratif principal de 1ère classe en poste est reconduite à dater du 1er juillet 2010 et sera proratisée en fonction de sa nouvelle durée de travail hebdomadaire.


4 - Compte-rendu des Commissions et Syndicats :
Animation :
Le rallye programmé a été annulé.

Commission Travaux :
- Il est projeté de replanter des haies, allée des sapins,..
-  Rue de la Pépinière : Un appel d’offres concernant les travaux d’aménagement de voirie et des eaux pluviales est en cours.
Commission haut débit : la commission a pour mission de rassembler des informations sur les conduites et fourreaux afin d’établir un inventaire et faciliter l’intervention des prestataires de services. Le réseau de l’agglomération dessert toute la commune et le Département va pouvoir se greffer dessus.

5
- Questions diverses :
Cimetière : le règlement municipal de cimetière présenté est adopté à l’unanimité. Il sera affiché à l’Eglise et présenté aux établissements de Pompes Funèbres.
Cérémonie du 6 juin : elle aura lieu le Samedi 5 juin et c’est la commune qui organise le vin d’Honneur.
Antargaz : La société ANTARGAZ propose d’installer une cuve près du terrain de tennis pour desservir la rue des Buissons, Acacias, Genêts et près de la Mairie.
Si un terrain pouvait être prévu rue des Hauts Marquets, il desservirait le quartier des rues des Sherbrookes, de Cambes et de la Pépinière.
Le Labyrinthe : dossier à approfondir avec les demandeurs.


Date de création : 20/06/2010 @ 14:02
Dernière modification : 21/06/2010 @ 20:35
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