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2009 - Séance du 9 février 2009

COMPTE RENDU DE LA

SEANCE DU 9 FEVRIER 2009

 

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

 

MM. LE QUERLER Jean-François, Maire

ANIEL Gérald, HENRI Alain, JAMES Pierre, REGNIER Yves, Adjoints

Mmes ALLELY Annie, LIEURAY Annie, MIREY Odile, TACHER Catherine.

MM. CLET Jean-Pierre, LAMIDEY Franck, LOUVEL Jean.

Pouvoirs de Mme ROUSSELLE Andrée à M.LE QUERLER Jean-François

Mr de BRUYN Patrick à Mr ANIEL Gérald.

Absents excusés : Mmes LUSSEAU Jézabel, ROUSSELLE Andrée et Mr de BRUYN.

Secrétaire de séance : M. REGNIER Yves.

Ordre du jour

·               Vote du compte administratif

·               Affectation du résultat de fonctionnement cumulé au 31/12/2008

·               Vote des subventions 2009

·               Construction : point

·               Délibérations

·               Compte-rendu des commissions et syndicats

·               Questions diverses

Compte administratif 2008

Le Président de la Commission Finances, Monsieur REGNIER présente le compte administratif

2008 qui fait ressortir un résultat positif de l'exercice 2008 en fonctionnement de 113 025,24 € et négatif en investissement de 327 145,73 €. Les deux sections, avec report des excédents antérieurs donnent : un résultat positif de 113 025,24 + 80 330,57 = 193 355,81 € en fonctionnement et un montant négatif de - 327145,73 + 229 354,92 = - 97 790,81 € pour la section d'investissement.

Sur les deux sections, le résultat est positif de 95 565 €.

Le compte administratif 2008, après examen est voté à 12 voix pour et le compte de gestion à 14 voix pour (unanimité).

Les membres du Conseil Municipal votent à l'unanimité l'affectation du résultat cumulé de fonctionnement (193 355,81 €) au 31/12/2008 comme suit :

- 53 355,81 € en report de la section fonctionnement

- 140 000 € au 1068. Excédent de fonctionnement capitalisé en section d'investissement.

Vote des subventions 2009

Les subventions suivantes sont votées.

C.C.A.S.     ................................................. 1.500,00

ADMR        .................................................... 400,00

AIVA           .................................................... 331,00

ASPEC      .................................................... 100,00

Association Sports et Loisirs................... 1.350,00

Banque alimentaire...................................... 331,00

CIFAC        ...................................................... 34,20

Comité de Jumelage.................................... 300,00

Comité JUNO.................................................. 80,00

MUTAME   .................................................... 270,00

UDOGEC   ................................................. 2.000,00

Commission Travaux

Le chantier a pris un retard qui devrait bientôt être comblé.

Bardage : la teinte ne correspond pas au cahier des charges. Il avait été demandé une teinte naturelle et non colorée. Il faut revenir à l'idée d'origine et l'imposer.

Abords : L'environnement extérieur est à configurer. Il existe des problèmes de niveaux. A l'heure actuelle, les idées sont à confronter avant de proposer un projet.

Délibérations :

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de d'amortir les frais d'élaboration du P.O.S. sur 2 ans.

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de prévoir un dédommagement à la propriétaire de la parcelle concernée par l'installation d'un transformateur au profit de la mairie (extension du réseau pour l'alimentation de la salle multifonctions).

Commissions et Syndicats :

Commission urbanisme : Une réunion d'information s'est tenue concernant la mise en place des nouvelles règles d'urbanisme et le cimetière.

Viacités : Le transport sur réservation devrait être mis en place sur la commune en 2010. Le service actuel sera aussi maintenu sur les petites vacances scolaires mais pas en juillet et août. Il devrait aussi être instaurer un bus supplémentaire qui desservirait la gare. Mr REGNIER votera pour obtenir ce service.

SDEC-ENERGIE : Une réunion a eu lieu en janvier 2009. Des efforts pour éliminer les problèmes de dysfonctionnement seront apportés.

Assainissement - Environnement - Syndicat des eaux : voir les comptes-rendus en annexe.

Questions diverses

Cloche : Les réglages de la cloche peuvent être modifiés.

La durée de l’angélus n’est plus que d’une minute au lieu de deux. Il y a 3 sonneries : 7 h, 12 h et 19 h.

Le début des sonneries commence à 8 h au lieu de 7 h le dimanche.

Rue de la Pépinière : l'étude est bien avancée. Il faut maintenant passer à la budgétisation de cet investissement.

SIGAZ : l'alimentation en gaz par une réserve propane en cuve collective enterrée devrait bientôt être instauré sur la commune. Une réunion publique à ce sujet devrait avoir lieu courant de cette année.

Festivités de Juin : Cérémonie du 8 juin au Canadien (17h30 à Villons les Buissons, puis Authie et St Contest).

Caen la Mer : Une baisse importante de la dotation de solidarité ainsi que de la compensation vont réduire considérablement les recettes de la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, et personne n’ayant de question à poser, la séance est levée à 23h30.

 


Date de création : 01/04/2008 @ 21:31
Dernière modification : 31/03/2009 @ 21:03
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