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2009 Séance du 23 mars 2009

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 23 MARS 2009

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

MM. LE QUERLER Jean-François, Maire
ANIEL Gérald, JAMES Pierre, REGNIER Yves, Adjoints
Mmes ALLELY Annie, LIEURAY Annie, MIRET Odile, TACHER Catherine, ROUSSELLE Andrée, LUSSEAU Jézabel
MM.CLET Jean-Pierre, LAMIDEY Franck, LOUVEL Jean, de BRUYN Patrick.


Absent excusé : Mr HENRI

Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CLET.

Ordre du jour
Vote du Budget Primitif 2009
Construction : point
Délibérations (FCTVA – convention, lotissement, gaz, norvégiens ? XXX)
Compte-rendu des commissions et syndicats
Questions diverses


Vote du Budget Primitif 2009 :

Vote des taux : Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de reconduire en 2009 les taux 2008 des taxes.

Le Président de la Commission Finances présente le budget primitif 2009 qui s’équilibre en fonctionnement à la somme de 267 212.81 € et en investissement à 916 858.81 €.

Les membres du Conseil Municipal, après examen, votent à l’unanimité le budget primitif 2009.


Construction : point :

Corps de métier :
Sur le chantier, 4 entreprises travaillent en même temps sur le bâtiment qui est hors d’air.

Bardage : le peintre refuse de reconnaître sa responsabilité dans l’erreur concernant la teinte du bardage, travail engagé sans accord ni devis. S’il dénonce le marché, une nouvelle procédure sera lancée pour trouver une autre entreprise.

Abords :
Les travaux vont bientôt commencer.

Equipement de la salle :
Les tables actuelles sont conservées (sauf avis contraire de la commission sécurité). D’autres tables seront acquises en complément. Une estrade sera achetée mais il faut comparer ce qui existe sur le marché.

Commissions et Syndicats :

C.C.A.S. : le repas des Anciens pourrait avoir lieu cette année dans la nouvelle salle. Des devis sont demandés auprès des traiteurs.

Commission urbanisme : mise à jour informatique des permis de construire.

Règlement intérieur : Un règlement intérieur concernant l’utilisation de la nouvelle salle est en cours d’élaboration. Différents points encore à déterminer notamment le nombre de personnes maximum admises en fonction des activités.

Caen-Métropole :
Points évoqués lors de la réunion du 13 mars 2009 :
Nécessité de réaliser l’enquête « ménages-déplacements » en commun avec le Conseil Général et Viacités.
Présentation d’un schéma cartographié sur les « trames vertes et bleues » destinées à assurer des continuités biologiques et une meilleure biodiversité.
Décision d’augmenter la contribution des communes au syndicat en faisant passer la participation de 1 euro par habitant à 1,20 euro. Cette somme n’avait jamais été augmentée.

Bibliothèque : Des négociations sont en cours avec la directrice de la B.D.P. afin de signer une convention. La B.D.P. peut apporter deux fois 400 titres par an, et d’autres titres sur demande à tout moment. L’informatisation de la bibliothèque est en cours.


Questions diverses
- L’affichage dans la commune : la société S.M.A. propose d’équiper la commune de panneaux d’affichage pour les plans. Un des panneaux pourrait équipé d’un bac récupérateur de piles. Cette société fera bénéficier la commune d’une mise à disposition gratuite d’un indicateur de vitesse équipé d’un panneau solaire.
- Nouveau lotissement : la solution acceptée par l’Architecte des Bâtiments de France et le lotisseur va être soumise à la D.D.E.A, et on « insistera » pour ne pas avoir à constituer un nouveau dossier.
- - Manifestation du 6 Juin : La cérémonie aux Norvégiens est programmée le vendredi 5 juin. Il est proposé de donner le nom du premier pilote norvégien posé à Villons-Les-Buissons à une place.
- Entretien des Cidex : La poste propose un contrat d’entretien des boîtes à lettres collectives.


Délibérations :
1. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Monsieur le Préfet afin de percevoir le FCTVA avec un décalage d’une année au lieu de deux actuellement ; sous condition de s’engager à respecter un montant d’investissement 2009 supérieur à la somme de 73 705 € (moyenne des trois années de référence).
2. Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention de concession pour l’emplacement de mobiliers urbains avec la société S.M.A.



L’ordre du jour étant épuisé, et personne n’ayant de question à poser, la séance est levée à 23 h30.

 

Date de création : 27/04/2009 @ 22:38
Dernière modification : 27/04/2009 @ 22:40
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