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2008 - Séance du 28 avril

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 AVRIL 2008

 

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

LE QUERLER Jean-François, LAMIDEY Franck, LIEURAY Annie, LUSSEAU Jézabel,  LOUVEL Jean, TACHER Catherine, ROUSSELLE Andrée, ANIEL Gérald, JAMES Pierre, de BRUYN Patrick, REGNIER Yves, ALLELY Annie, CLET Jean-Pierre, MIRET Odile.
Absent excusé : Mr HENRI Alain
Secrétaire de Séance : Mr de BRUYN Patrick

Ordre du jour :  

  • Compte-rendu des commissions et syndicats
  • Création d'une commission « entretien des équipements communaux»
  • Nomination des membres des commissions et syndicats
  • Approbation de la modification du P. O. S. N°3
  • Création d'un site internet
  • Salle multifonctions : point sur le dossier
  • Questions diverses.

 

Compte-rendu des commissions et syndicats

Commission finances : Présentation par Yves REGNIER d'un document qui expose les grandes notions de la comptabilité publique et des explications sont aussi données concernant le budget communal. Une présentation sera à nouveau effectuée auprès des membres du Conseil Municipal lors d'une prochaine réunion.

Commission animation : Yves REGNIER présente un certain nombre d'actions à mener par la commission.

Patrick de BRUYN est élu président de ladite commission.

Idées nouvelles: la création d'un site internet.

Jean-Pierre CLET propose un concert à l'Eglise le 21 juin 2008. Odile MlRET se charge de contacter Monsieur le curé pour lui demander son accord. 

Commission travaux : Rue de la Pépinière: un consultant est retenu pour étudier les solutions de réalisation des travaux et résoudre le problème d'écoulement des eaux.

Syndicat des Eaux : Les deux délégués nommés sont: Jean LOUVEL et Jézabel LUSSEAU. Jean LOUVEL a participé à la première réunion du syndicat, un compte-rendu est joint au présent procès-verbal. 

Agglomération Caen la Mer : Jean-François LE QUERLER donne un compte-rendu des 3 réunions qui ont déjà eu lieu.

Monsieur DURON a été élu Président de Caen la Mer.

Le nombre de commissions a été réduit de 16 à 10, après réaction des maires qui pensaient que sept commissions (proposition initiale) n'étaient pas suffisantes. Toutes les communes ont au minimum un vice-président qui devrait avoir une délégation dans une commission.

Il y a deux groupes constitués dans l' agglo :

  • Agglo d'abord regroupant une dizaine de « petites» communes « sans étiquette »
  • Le groupe du « plateau» avec une quinzaine de communes de la majorité communautaire.

Un représentant de chaque groupe a travaillé pour trouver un compromis acceptable par tous pour la désignation des Présidents de commissions et des satellites de l'Agglo.

L'accès aux commissions est ouvert aux deux délégués communautaires et leur suppléant ainsi que deux autres membres du conseil municipal.

Création d'une commission "Entretien des équipements"

Il est décidé de créer une nouvelle commission qui permettra une gestion suivie de l'activité communale: le Président est Pierre JAMES et elle est composés de 4 autres personnes.

Nomination des membres des Commissions Communales et syndicales

Voir liste jointe en annexe. Une liste de douze membres titulaires et suppléants est proposée par le conseil municipal afin d'établir la commission des impôts directs et sera transmise aux services fiscaux. 

Approbation de la modification du P.O.S. N° 3

Gérald ANIEL, président de la commission urbanisme présente le dossier de modification du P. O. S. N°3. Lecture est faite des remarques apportées par les habitants et des réponses faites par le commissaire enquêteur et notamment, celle demandant au conseil municipal d'étudier au mieux lors de l'urbanisation, les zones paysagées, arborées et de mise en évidence d'une zone de mémoire en faveur de la Norvège.

La modification est approuvée à l'unanimité.

Création d'un site internet

Patrick de BRUYN présente un projet de site internet. 

Salle Multifonctions : point sur le dossier

Suite à la relance de deux lots en marché à procédure adaptée sont choisis :

  • Lot Charpente: DEFIBAT pour 45 574 euros H.T. estimation 58 000 euros H.T.
  • Lot VRD espaces verts: LETELLIER pour 60 041.40 euros H.T. estimation 42 000 euros H.T.

Questions Diverses

A noter qu'un arbre gêne dans l'impasse des Aubépines : Pierre JAMES se déplacera et entrera en contact avec les riverains pour trouver une solution.

Lampadaire mis en sécurité impasse des Aubépines suite à sinistre : en cours, affaire suivie par le SDEC-Energie.

Trous dans la rue de Cairon.

 

L'ordre du jour étant épuisé et personne n'ayant de question à poser, la séance est levée.


Date de création : 10/07/2008 @ 20:15
Dernière modification : 13/07/2008 @ 12:11
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